Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEEDS
TPC

Numéro de dépôt :
4585941
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
SEEDS de TPC

Présentation de la marque SEEDS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par TPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est TPC domicilié(e) 20 rue de Novital - 31150 - Gagnac-sur-Garonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur THOMAS POUGET domicilié(e) 20 RUE DE NOVITAL - 31150 - GAGNAC-SUR-GARONNE - France.

La marque SEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEDS arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

TPC a également déposé les autres marques suivantes : SEEDS - Cultivons votre projet immobilier , Seeds Cultivons votre projet immobilier , LOFTWOOD , TOXAN , LOFTWOOD , LOFTWOOD MAKER


TPC - 20 rue de Novital - 31150 - Gagnac-sur-Garonne - France


Monsieur THOMAS POUGET - 20 RUE DE NOVITAL - 31150 - GAGNAC-SUR-GARONNE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Inscription le 17 janvier 2020 - Retrait partiel n°777663 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17

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